ADOPTION Homoparentale

ADOPTION HOMOPARENTALE / HOMOPARENTALITE

CHAPITRE 1 : C EST NOTRE COMBAT

Pour rappel notre association Gayfree se bat pour qu’en France une loi soit adoptée pour l’adoption homoparentale, afin que les couples homosexuels puissent adopter des enfants.

Seulement, en France ca coince !! Beaucoup pensent encore que pour l’equilibre d’un enfant, il doit etre élevé par un père et une mere. Mais est ce vraiment l’orientation sexuelle des parents qui fait la bonne education d’un enfant ?

A notre connaissance, il existe en France des lesbiennes en couple ou isolées qui ont eu un enfant naturellement et qui eduquent leurs enfants comme toute mere !! Est-ce qu’avoir deux mamans perturbent l’education d’un enfant ?? Non. Un enfant a besoin d’amour et d’affections, auquel toute personne est capable d’apporter, y compris les homosexuels. Autre exemple, cette fois concernant les hommes gays, il existe des homosexuels qui ont eu un enfant naturellement  du a une ancienne union ou mariage. Est-ce que les enfants sont pour autant mal elevé ou mal eduqués ? Non.

L’orientation sexuelle des parents n’affectent en rien à l’education de l’enfant, ni désorienté, ni déséquilibré. Un enfant souffre beaucoup plus lors d’une séparation ou divorce de leurs parents qui n’a aucun rapport avec la sexualité des parents.

Un homosexuel est avant tout un etre humain connaissant les valeurs de l’education autant que tout le monde, qui été élevé par des parents et connait l’expérience dans la vie. Nous ne sommes ni des incultes, ni des abrutis qui connaissent rien à la vie, nous mangeons comme tout le monde, nous travaillons comme tout le monde, nous payons des impots comme tout le monde etc… Nous sommes donc capable de faire les choses comme tout le monde, y compris elever un enfant.

Pour rappel, etre homosexuel ce n’est pas etre pédophile, merci de ne pas confondre.

Donc donnez nous les moyens d’adopter un enfant, vous ne le regretterez pas.

CHAPITRE 2 : DETAILS CONCERNANT L ADOPTION HOMOPARENTALE

L’adoption homoparentale est l’adoption d’un enfant par une personne ou un couple de personnes homosexuelles.

Législations

En Argentine, elle est possible depuis 2010 avec la loi du mariage homosexuel.

En Australie, elle est possible dans les États d’Australie occidentale et sur le territoire de la capitale australienne (Canberra)

Au Brésil, elle est possible depuis 2010.

Au Canada, elle est possible dans les provinces de la Colombie-Britannique, du Manitoba, de la Nouvelle-Écosse, de l’Ontario, du Québec, du Saskatchewan, à Terre-Neuve-et-Labrador et dans les territoires du Nord-Ouest.

Aux États-Unis, elle est légalisée en Californie, au Massachusetts, au New Jersey, dans l'État de New York, au Nouveau-Mexique, dans l’Ohio, dans le district de Colombie (Ville de Washington), dans le Vermont, dans l’État de Washington et au Wisconsin.

Au sein de l’Union européenne, seuls la Belgique, le Danemark (2009), l’Espagne, les Pays-Bas, la Suède et le Royaume-Uni la rendent possible. La Norvège qui est membre de l'Espace économique européen a également adopté une législation en ce sens (juin 2008).

L'adoption de l'enfant du partenaire de même sexe (création d'une double parentalité légale des deux partenaires) est autorisée (sous des conditions divergentes) en Alberta (Canada), en Allemagne, en Islande, en Israël, en Norvège et en Tasmanie (Australie).

Le 27 août 2009, l'Uruguay devient le premier pays latino-américain à légaliser l'adoption par les couples homosexuels.

En France,

Exceptionnellement l'adoption simple a pu être utilisée en France, afin de créer des liens de filiation entre un enfant et le partenaire de même sexe d'un parent sans mettre fin au lien de parenté légal avec ce parent. L'adoptant exerce alors seul l'autorité parentale. Toutefois un arrêt rendu par la Cour de cassation le 24 février 2006 modifie l'état de la jurisprudence et reconnaît pour la première fois à deux femmes qui vivent une relation stable et harmonieuse le droit d'exercer en commun l'autorité parentale sur deux enfants qu'elles élèvent ensemble depuis leur naissance. La mère titulaire de l'autorité parentale délègue alors tout ou partie de l'exercice de cette autorité à sa partenaire.

Le 20 février 2007, la Cour de Cassation en cassant un arrêt de la cour d'appel de Bourges a rendu impossible l'adoption homoparentale par l'autre conjoint.

• Affaire Fretté contre France

Dans l’affaire Fretté contre France (requête n^o 36515/97),

La Cour européenne des droits de l'homme a dit dans l’arrêt du 26 février 2002 :

- Par quatre voix contre trois, que le refus à un homme célibataire homosexuel, par les autorités françaises, d'un agrément en vue d'adopter un enfant, ne constituait pas une violation de l'article 14 de la Convention européenne des droits de l'homme combiné avec l'article 8 de cette convention, ce refus poursuivant un but légitime (protéger la santé et les droits des enfants concernés par la procédure d'adoption) et la justification avancée par le gouvernement français paraissant objective et raisonnable

- A l'unanimité, que l'impossibilité pour le requérant, lors de la procédure internet devant le Conseil d'Etat, de prendre connaissance des conclusions du commissaire du gouvernement (faute d'avoir été convoqué à l'audience) et d'obtenir avant l'audience le sens général de ces conclusions (faute de représentation par un avocat) constituait une violation de l'article 6-1 de la Convention

• Affaire E.B. c. France

Dans l'arrêt E.B. c. France du 22 janvier 2008, la Cour européenne des droits de l'homme a dit par dix voix contre sept, qu'il y a eu violation de l'article 14 de la Convention européenne des droits de l'homme, combiné avec l'article 8, en raison de la distinction, dictée par des considérations tenant à l'orientation sexuelle de la requérante, opéré par les autorités françaises pour rejeter une demande d'agrément en vue d'adopter.

Le 10 novembre 2009, le tribunal administratif de Besançon donne tort au Conseil général du Jura qui refusait, une deuxième fois, l'agrément pour adoption à la plaignante E.B. (célibataire mais homosexuelle et vivant en couple) au motif que le Conseil général ne s'appuyait pas sur un motif valable pour ce refus d'agrément. Cette décision qui vaut jurisprudence, devrait permettre de faciliter à l'avenir l'adoption aux célibataires, sans qu'ils aient à dissimuler leur éventuelle homosexualité. Le Conseil général a indiqué qu'il appliquerait la décision du tribunal. « Le tribunal administratif ne dit pas : les homosexuels peuvent adopter. Il ne dit pas non plus : les couples homosexuels peuvent adopter. Il dit : la Cour européenne des droits de l'homme interdit des refus d'agrément au motif que les célibataires sont homosexuels », explique Anne Chemin du Monde. La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) avait précédemment rendu un avis jugeant ce refus « discriminatoire », avis porté par le Conseil général devant le Conseil d'Etat.

Controverses

L’adoption par des couples de même sexe n’est pas sans provoquer quelques controverses. La première d’entre elles porte sur les conséquences, pour l’enfant, d’être élevé dans une famille homoparentale. Plus précisément, sur la nécessité ou non, d’avoir pour modèle parental l’altérité sexuelle ; sur la possibilité par les parents d’influer sur l’orientation sexuelle de leurs enfants ou, plus généralement, sur le bien-être de l’enfant.

Les recherches en science sociale ont montré que l’orientation sexuelle des parents n’a pas d’impact sur le développement des enfants qui ont des résultats comparables à ceux des couples hétérosexuels; l’American Psychological Association, la Ligue américaine pour le bien-être de l’enfant (Child Welfare League of America), l’Académie américaine de pédiatrie (American Academy of Pediatrics) et d’autres organismes chargés de la protection de l’enfance constatent que les familles homoparentales sont aussi qualifiées que les familles « traditionnelles ».

D’aucuns continuent cependant de s’opposer à l’adoption homoparentale en se fondant sur des opinions religieuses, morales et la problématique est souvent incluse dans celle, plus large, d’une « guerre culturelle» entre ceux qui veulent faire progresser leurs droits ou le droit des minorités et ceux qui ne veulent pas voir remises en question les valeurs traditionnelles de la société, au premier rang desquelles, la famille.

CHAPITRE 3 : NOTION D’HOMOPARENTALITE

Famille homoparentale.

L'homoparentalité désigne le lien qui attache un enfant à un couple d'homosexuels de même sexe en tant que parents. Comme la famille recomposée, elle connait la coexistence des parents biologiques et des parents civils

Notions

Même si l'accroissement du nombre de familles monoparentales ou recomposées a fortement changé le schéma classique de la famille nucléaire composée d'un père, d'une mère et des enfants, les familles homoparentales présentent des schémas plus complexes que les familles hétérosexuelles. Le concept de famille nucléaire est, en tant que modèle sociologique dominant, relativement récent, datant du 19eme siècle. Il a progressivement remplacé le modèle de la famille élargie qui comprend aussi les grands-parents, parfois les oncles, les tantes et leurs descendants. En Grèce antique, la famille élargie en une « maisonnée » regroupe aussi les esclaves devant obéir au pater familias. 

Afin d'obtenir une reconnaissance légale des familles homoparentales, les associations ont créé ou repris des notions pour définir l'ensemble des acteurs qui composent la famille et qui profitent également à tous les schémas familiaux contemporains où procréation, parentalité et relation de couple ne se superposent pas nécessairement.

Le parent biologique, dit parfois parent génétique, est le parent dont le génome a été utilisé lors de la procréation.

Le parent légal est le parent, biologique ou non, qui a reconnu (ou pu reconnaitre) l’enfant. Il exerce ou non l’autorité parentale. Le Code civil français se garde bien de s’aventurer sur le terrain « biologique » et définit la filiation de manière pragmatique comme étant liée au fait d’avoir porté le nom du ou des parents, d’être considéré comme leur enfant par ceux-là, par la famille, par la société et que l’état civil l’ait reconnu comme tel. Un parent adoptif sera ainsi un parent légal non-biologique.

La mère pour autrui ou mère porteuse est la femme qui a assuré la gestation de l’enfant. Elle peut ne pas être la mère biologique.

Dans le cadre de la famille recomposée, le beau-parent est l’époux du parent légal se conduisant comme un parent vis-à-vis de l'enfant.

À ces schémas plus ou moins anciens, les homosexuel(le)s cherchant à fonder une famille, ont ajouté celui de la coparentalité où, sur deux parents biologiques, l'un au moins est homosexuel. Ce schéma pouvant réunir deux couples et une géométrie variable quant à la définition de ceux qui assurent le projet parental, la notion de parent social a été créée pour définir la personne qui se comporte comme parent sans avoir le statut de parent légal ni avoir été le parent biologique. En règle générale, on parle de second parent lorsqu’il s’agit de la ou du partenaire qui participe à l'éducation de l'enfant aux côtés du parent légal homosexuel.

Formes

L'homoparentalité, qui implique la présence d’au moins un parent homosexuel, regroupe plusieurs situations familiales différentes et que l'on classe selon l'origine des enfants.

Unions hétérosexuelles antérieures

Il arrive que l’un des parents légaux de l’enfant vive avec une personne du même sexe qui agit comme un parent social, en s’investissant dans l’éducation et les soins portés à l’enfant, et qui l’aime comme si c’était son propre enfant, indépendamment de la filiation.

Ce parent social, avec lequel les parents légaux peuvent éventuellement partager l’autorité parentale, est, la plupart du temps, dénué de droits.

Chez les couples hétérosexuels, dans ce même contexte, la reconnaissance de l’enfant pourrait se faire grâce à un acte de notoriété au moyen de preuves et témoignages devant un notaire ou le tribunal d’instance (possession d’état) ou bien un jugement, une déclaration devant un officier d'état civil ou un notaire (acte authentique).

Adoption

Une personne en couple peut adopter des enfants dont la filiation légale reste unique alors qu’ils sont élevés, dans les faits, par deux parents. Les enfants peuvent être privés des liens qu’ils ont tissés avec la personne qui n’est pas leur parent légal, en cas de décès de celui-ci ou de séparation des partenaires. Cette situation concerne aussi les concubins hétérosexuels.

Dans les cas où l'homoparentalité n'est pas reconnue, l'adoption par un seul des membres du couple est parfois possible (c'est le cas en France, où l'adoption par un « célibataire » est possible mais pas par un couple lié par un PACS). Cette solution est toutefois souvent rendue difficile par les services d'adoption pour les personnes affichant leur homosexualité et nécessite, si l'on veut dissimuler son homosexualité, de mentir sur son orientation sexuelle voire de nier l'existence d'un compagnon ou d'une compagne dans le cas d'un célibataire déclaré comme tel (auprès des services des impôts, par exemple) mais vivant, de fait, en couple.

Exceptionnellement, l'adoption simple a pu être utilisée en France, afin de créer des liens de filiation entre un enfant et le partenaire de même sexe d'un parent sans mettre fin au lien de parenté légal avec ce parent. L'adoptant exerce alors seul l'autorité parentale. Toutefois un arrêt rendu par la Cour de cassation le 24 février 2006 modifie l'état de la jurisprudence et reconnaît pour la première fois à deux femmes qui vivent une relation stable et harmonieuse le droit d'exercer en commun l'autorité parentale sur deux enfants qu'elles élèvent ensemble depuis leur naissance. La mère titulaire de l'autorité parentale délègue alors tout ou partie de l'exercice de cette autorité à sa partenaire.

Le 20 février 2007, la Cour de Cassation en cassant un arrêt de la cour d'appel de Bourges a rendu impossible l'adoption homoparentale par l'autre conjoint. En revanche, elle a reconnu le droit aux couples du même sexe d'être reconnus parents adoptifs en France s'ils ont obtenu ce droit à l'étranger.

Pour l'adoption de l'enfant du conjoint, la différence d'âge exigée entre l'enfant et le parent adoptif n'est plus que de 10 ans. Comme dans l’adoption par une seule personne, les enfants n’ont ici qu’un seul parent légal et leurs liens avec le « second parent » ne sont pas protégés, en particulier en cas de séparation, de décès ou d’invalidité.

Procréations médicalement assistées et gestation pour autrui

La Loi française interdit l’insémination avec donneur aux personnes seules ou homosexuelles et interdit le recours à la gestation pour autrui (mère porteuse).

En France, contrairement à certains autres pays de l'Union européenne, (Belgique, Hollande, Grande Bretagne, Espagne, Danemark...), la Loi ne permet aux centres de PMA (Procréations médicalement assistées) de réaliser des inséminations artificielles (IAD, FIV...) qu'au bénéfice des couples mariés ou des couples composés d'un homme et d'une femme pouvant justifier de 2 ans de vie commune.

La pratique de la "gestation pour autrui" est également interdite pour tous depuis la Loi de Bioéthique du 29 juillet 1994. Mais elle est autorisée ou non interdite dans de nombreux pays à travers le monde .Pour les couples gays et/ou les célibataires elle est essentiellement possible aux États Unis, dans les états qui l'autorisent , et dans une moindre mesure ,au Canada (hors Québec) ou en Afrique du Sud (sans indemnisation de la mère de substitution) en Russie (procréation pour autrui, du fait d'un vide juridique)ou en Inde.

Les homosexuel(le)s français(es) sont donc contraints d'aller à l'étranger pour bénéficier des techniques de procréations médicalement assistées.

Projet de coparentalité

Il y a là de deux à quatre personnes autour du berceau de l’enfant : les parents naturels c’est-à-dire une mère lesbienne et/ou un père gay, et leurs éventuels partenaires.

À la différence des beaux-parents qui arrivent dans un second temps, les partenaires sont des coparents, car ils sont prêts à s’engager vis-à-vis de l’enfant dès sa conception. Ils assurent le quotidien comme les parents naturels et se sentent des parents à part entière même s’ils n’en ont pas le statut légal.

Critiques et controverses

L'humour, comme ici sur un panonceau lors de la Gay pride de Budapest, en 2008, qui dit « Jésus avait deux papas », est une arme favorite pour lutter contre les préjugés liés à l'homoparentalité.

La controverse entre les partisans et les opposants de la famille homoparentale est vive. Le sujet est neuf et cette nouveauté inquiète ou donne espoir, selon le camp où l’on se place. En 1991, le groupe « Sociologie de la famille », créé en 1989 au sein du CNRS, publie La Famille, état des savoirs qui ne consacre pas une ligne au couple homosexuel. En 2002, dans une interview au quotidien Libération, François de Singly souligne les contradictions intrinsèques de la loi française : « l'homoparentalité porte le débat sur un autre terrain : celui de l'intérêt de l'enfant, dont on n'a pas la définition.
Si un enfant a besoin de deux parents, comment se fait-il qu'on ait inscrit la possibilité d’adoption par une seule personne dans la loi ? Si l’on pense qu’il a le droit à ses deux parents et à son origine, pourquoi l’accouchement sous X, pourquoi l’adoption plénière alors qu’elle abolit les deux parents d’origine ? L’homoparentalité n’est qu'une des modalités de nos contradictions et de nos incapacités vis-à-vis de la filiation. Les résistances face à l’homoparentalité viennent notamment de théories, par exemple une lecture de la psychanalyse. Toute l'histoire de la famille le montre, les théories dominantes passent et d'autres conceptions, savantes et politiques, du bien-vivre ensemble naissent. »

Les parents homosexuels font-ils de bons parents ?

L'Association des parents gays et lesbiens a constitué en 2007 un guide bibliographique à partir d'une interrogation systématique des bases de données universitaires et du CNRS, les librairies en ligne ayant constitué un deuxième type de source. Pour ce rapport, rare sont les études qui concluent que les enfants élevés par des couples homosexuels auraient plus de chances de développer des troubles psychiques au cours de leur adolescence ou que les homosexuels sont moins aptes à élever un enfant que les couples hétérosexuels. Les études négatives, telles No es igual sont d'après cette association le fait de militants catholiques ou de chercheurs critiqués par le reste de la communauté scientifique, tel Cameron qui a été radié de l'American psychological association pour violation des principes éthiques des
psychologues. Toutes les autres études concluent qu’il n’y a pas de différences (au niveau de la qualité de l’éducation donnée et des risques de troubles psychologiques) entre les enfants élevés par des homosexuels et ceux élevés par des hétérosexuels.

Pour les opposants à l'homoparentalité, les enfants auraient besoin d'un père et d'une mère pour se structurer psychologiquement. La parentalité biologique complète n'est pas nécessaire au développement psycho-social du jeune. Que les parents civils soient les parents biologiques ou non a moins d'influence que les types d'autorités utilisés dans l'éducation (démocratique, autoritaire ou permissif) ou la dynamique familiale

L'orientation sexuelle des parents joue-t-elle un role
dans celle des enfants ?

Rien ne montre que les enfants de parents homosexuels deviendraient plus souvent homosexuels que les enfants de parents hétérosexuels. Ni même que cela influe sur leur acceptation de l'homosexualité dans leur future vie sociale. Bien des problèmes évoqués sont uniquement liés au caractère « inavouable » du statut de leurs parents face à une société qui serait encore intolérante. Toutefois les modèles sociaux de famille évoluent.

Les études de Golombok (1995) et du Dr Williams constatent que 9% des enfants ont une orientation homosexuelle.

Cinéma et séries télévisées

Des œuvres de fiction ont montré des exemples d'homoparentalité au cinéma et dans les séries télévisées. Le film français La Cage aux folles (1978) est l’un des premiers à aborder le sujet de l'homoparentalité, car l'un des deux hommes, anciennement marié, avaient eu un enfant. Par la suite, le film américano-taïwanais Garçon d'honneur (1993) et le film
japonais Hush! (2001) montrent comment un couple d'homosexuels et une femme célibataire conçoivent ensemble un enfant (de manière involontaire dans le premier). Le film français de 2008 Comme les autres présente une situation similaire.

Le téléfilm franco-belge Tous les papas ne font pas pipi debout (1998) met en scène un couple de lesbiennes dont le petit garçon veut connaître son papa. On retrouve une intrigue proche dans le film américain The Kids Are All Right (2010).

Dans les deux séries télévisées Queer as Folk (britannique, 1999-2000 et américaine, 2000-2005), deux lesbiennes élèvent un enfant et découvrent la coparentalité avec le père biologique, meilleur ami gay de l'une des mères. La série américaine The L Word (2004-2009) montre un couple lesbien ayant un enfant, et pose dans les dernières saisons la question des familles homoparentales en situation de séparation et les problèmes notamment légaux que cela peut entraîner lorsque le couple n'est pas marié.

La série Six Feet Under (2001-2005) traite de l'adoption homoparentale : deux hommes en couple y adoptent deux enfants (2 jeunes frères). Le film canadien Breakfast with Scot (2008) aborde lui aussi la question de l'adoption par un couple gay d'un enfant qui se révèle être homosexuel lui-même. Dans le film suédois primé Les Joies de la famille (2009), un couple d'hommes adopte ce qu'ils croient être un nourrisson pour se retrouver avec un jeune ex-délinquant de 15 ans à la suite d'une erreur administrative.

Modern Family est une série télévisée américaine, créée par Christopher Lloyd II et Steven Levitan, et diffusée depuis le 23 septembre 2009 sur ABC, dans laquelle évolue entre autres un couple de gays ayant récemment adopté une petite vietnamienne. Cette série aborde la question de l'homoparentalité sous forme d'un faux documentaire et relate de manière comique les différentes situations auxquelles sont exposés ces nouveaux papas.

D'autres films ou séries télévisées abordent de près ou de loin le thème de l'homoparentalité ou de la coparentalité : Glee, Un couple presque parfait, Gazon Maudit, Clara Sheller, Brothers & Sisters, J'ai deux mamans...

Parents LGBT célèbres

• Ricky Martin

• Rosie O'Donnell

• Cynthia Nixon

• Neil Patrick Harris

• Jodie Foster

• Jane Lynch

• Melissa Etheridge

• Mary Cheney

• Dan Savage

• Elton John