|
|
|
EQUALINFOS - Billets
DEPENALISATION 1982
Discours de Robert Badinter sur la dépénalisation de l'homosexualité,
le 20 décembre 1981
Sur une proposition du ministre de la Justice, Robert Badinter, l'Assemblée Nationale vote le 27 juillet 1982 la dépénalisation de l'homosexualité. Avec l'abrogation de l'article 332-1 du code pénal, l'homosexualité n'est plus considérée comme un délit.
Extraits du discours de Robert Badinter, Garde des Sceaux du gouvernement Mauroy. Intervention à l’Assemblée Nationale, le 20 décembre 1981 :
"Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs les députés,
La proposition de loi qui vous est soumise est de celles auxquelles le Gouvernement s’associe pleinement. [...]
Une évidence s'impose: pendant cent cinquante ans, comme l’a rappelé Mme le rapporteur, de 1791 à 1942, la loi pénale française a refusé la répression de l’homosexualité en tant que telle, c’est-à-dire entre personnes consentantes, y compris si l’une d’elles ou les deux étaient des mineurs de plus de quinze ans. [...]
Les années 1791 à 1942 ne sont pourtant pas, historiquement, ce qu’on peut appeler une période de libertinage ou de laxisme dans les mœurs; c'est l'époque du triomphe de la morale bourgeoise, avec ce qu’elle comportait de valeurs et de rigueur au moins proclamées dans le domaine des mœurs.
Croit-on vraiment que si les champions de l’ordre moral si exigeants du XIXe siècle – qu’ils s’appellent Odilon Barrot, Mole ou le duc de Broglie - avaient considéré que la sauvegarde des mineurs contre ce qu’ils appelaient le "désordre des mœurs" passait par la répression pénale de l’homosexualité, ils n’auraient pas saisi les assemblées parlementaires, alors composées en majeure partie de notables, de projets de textes répressifs identiques à l’article 331, deuxième alinéa ? Rendons-leur à cet égard, témoignage; si Oscar Wilde a été condamné par la justice anglaise pour avoir séduit Lord Douglas, nous savons que Verlaine ne pouvait être poursuivi par la justice française pour avoir séduit Rimbaud, âgé de dix-sept ans, à moins d’ailleurs, que la séduction ne fût en sens contraire. Tous les rapports de police de l’époque témoignent que la liaison était notoire.
Alors, interrogeons-nous !
La justice anglaise s’est-elle trouvée grandie d’avoir détruit moralement et physiquement Oscar Wilde ?
Et l'homosexualité chez les jeunes gens de l’aristocratie anglaise s’est-elle trouvée réduite par ces pratiques répressives ? À lire les mémoires de l’époque, il est permis d’en douter.
En réalité, ces législateurs du XIXe siècle savaient fort bien - je n'ose pas dire par expérience séculaire - que jamais la répression pénale n’a eu à l'égard de l’homosexualité, la moindre efficacité.
Nul d’ailleurs ne le savait mieux que notre éminent prédécesseur, l’archichancelier de l’Empire, M. Cambacérès l’un des auteurs du Code pénal, bien connu au Palais-Royal sous le sobriquet de "Tante Urlurette". [...]
L’Assemblée sait quel type de société, toujours marquée par l’arbitraire, l’intolérance, le fanatisme ou le racisme a constamment pratiqué la chasse à l’homosexualité. Cette discrimination et cette répression sont incompatible avec les principes d’un grand pays de liberté comme le nôtre. Il n’est que temps de prendre conscience de tout ce que la France doit aux homosexuels comme à tous ses autres citoyens dans tant de domaines.
La discrimination, la flétrissure qu’implique à leur égard l’existence d’une infraction particulière d’homosexualité les atteint - nous atteint tous - à travers une loi qui exprime l’idéologie, la pesanteur d'une époque odieuse de notre histoire.
Le moment est venu, pour l’Assemblée, d’en finir avec ces discriminations comme avec toutes les autres qui subsistent encore dans notre société, car elles sont indignes de la France."
"Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs les députés,La proposition de loi qui vous est soumise est de celles auxquelles le Gouvernement s’associe pleinement. [...]Une évidence s'impose: pendant cent cinquante ans, comme l’a rappelé Mme le rapporteur, de 1791 à 1942, la loi pénale française a refusé la répression de l’homosexualité en tant que telle, c’est-à-dire entre personnes consentantes, y compris si l’une d’elles ou les deux étaient des mineurs de plus de quinze ans. [...]Les années 1791 à 1942 ne sont pourtant pas, historiquement, ce qu’on peut appeler une période de libertinage ou de laxisme dans les mœurs; c'est l'époque du triomphe de la morale bourgeoise, avec ce qu’elle comportait de valeurs et de rigueur au moins proclamées dans le domaine des mœurs.Croit-on vraiment que si les champions de l’ordre moral si exigeants du XIXe siècle – qu’ils s’appellent Odilon Barrot, Mole ou le duc de Broglie - avaient considéré que la sauvegarde des mineurs contre ce qu’ils appelaient le "désordre des mœurs" passait par la répression pénale de l’homosexualité, ils n’auraient pas saisi les assemblées parlementaires, alors composées en majeure partie de notables, de projets de textes répressifs identiques à l’article 331, deuxième alinéa ? Rendons-leur à cet égard, témoignage; si Oscar Wilde a été condamné par la justice anglaise pour avoir séduit Lord Douglas, nous savons que Verlaine ne pouvait être poursuivi par la justice française pour avoir séduit Rimbaud, âgé de dix-sept ans, à moins d’ailleurs, que la séduction ne fût en sens contraire. Tous les rapports de police de l’époque témoignent que la liaison était notoire.Alors, interrogeons-nous !La justice anglaise s’est-elle trouvée grandie d’avoir détruit moralement et physiquement Oscar Wilde ?Et l'homosexualité chez les jeunes gens de l’aristocratie anglaise s’est-elle trouvée réduite par ces pratiques répressives ? À lire les mémoires de l’époque, il est permis d’en douter.En réalité, ces législateurs du XIXe siècle savaient fort bien - je n'ose pas dire par expérience séculaire - que jamais la répression pénale n’a eu à l'égard de l’homosexualité, la moindre efficacité.Nul d’ailleurs ne le savait mieux que notre éminent prédécesseur, l’archichancelier de l’Empire, M. Cambacérès l’un des auteurs du Code pénal, bien connu au Palais-Royal sous le sobriquet de "Tante Urlurette". [...]L’Assemblée sait quel type de société, toujours marquée par l’arbitraire, l’intolérance, le fanatisme ou le racisme a constamment pratiqué la chasse à l’homosexualité. Cette discrimination et cette répression sont incompatible avec les principes d’un grand pays de liberté comme le nôtre. Il n’est que temps de prendre conscience de tout ce que la France doit aux homosexuels comme à tous ses autres citoyens dans tant de domaines.La discrimination, la flétrissure qu’implique à leur égard l’existence d’une infraction particulière d’homosexualité les atteint - nous atteint tous - à travers une loi qui exprime l’idéologie, la pesanteur d'une époque odieuse de notre histoire.Le moment est venu, pour l’Assemblée, d’en finir avec ces discriminations comme avec toutes les autres qui subsistent encore dans notre société, car elles sont indignes de la France." |
Commentaires (25)
1. Samedi 03 Mars 2012
Coach Factory Outlet OnlineThe
community
Coach Factory Outlet Onlineof
Rotonda
Coach Outlet Onlinelies on
Coach Factory OutletFlorida's
South
Coach Factory Outlet Central
Coach Outlet Gulf
Coach Online Outlet Coast. Located
right
Coach Handbags Outleton the Hills
public
Coach Factory Online golf course,
Coach Factorysurrounded by
Coach Factory Online the protected
landscapes
Coach Factory Outlet of the Stump
Pass National
2. Lundi 05 Mars 2012
Coach OutletI love traditional,
Coach Factorydeep-fried jalapeño
poppers.
Coach Online OutletA few years
back, I was
Coach Factory Outlet on a low-carb
diet
Coach Factory Outlet and craving
jalapeño
Coach Factory Onlinepoppers. The
breading
Coach Factory Outlet Online made
jalapeño
Coach Online Outlet poppers a
Coach Outlet Online definite
Coach Factory Outletno-no on my
low-carb
Coach Outlet Onlinediet. I needed a
substitute. I replaced
Coach Handbags Outletthe breading
with
Coach Factory Online bacon and
cooked the
Coach Outlet Store Online peppers
on my gas grill. The
Coach Factory Outlet Onlineresult
was delicious!
3. Vendredi 09 Mars 2012
.A recent study revealed that the average Coach Factory Online and its contents
are worth a whopping nine Burberry Scarf dollars!
That is 120 billion dollars women are carrying around in Coach Factory Store nationwide.
And can you blame us, really, when there is such an abundance of variety in theCoach Factory Outletmarket?
It could well be argued that Coach Factory Outlet Online have overtaken
shoes as the luxury collectable accessory of choice for celebrities and ordinaryCoach Outlet alike.
But in fact Coach Bags may have had as long and controversial a history as the ubiquitous high heel,
and according to Coach Factory Outlet Online historians they were used in a similar way - to show the status of the wearer.
In the fourteenth Coach Factory Online, the richer and more powerful the person was,
the more jewels and embroidery festooned the Coach Outlet Online
Not much has changed in the Coach Factory Online world, then.
Over the centuries Coach Factory Outlet have gone through many adaptations and fashions,
but the word Coach Factory was only coined in the 1900s.
The start of the twentieth century alsoCoach Outlet Online
4. Lundi 19 Mars 2012
to obtain coach outlet online in Hainan is amongst the brand new darling from residential holiday makers.If you go shopping on the coach factory online, you will be granted not only good products, great services and prompt replies, but also an overall pleasant experience.You will be greatly surprised by the products at the coach online outlet online of top grade and services of high class. The speed of shipping will also be beyond your imagination.<br/>
5. Lundi 19 Mars 2012
As we show below, louis vuitton outlet have a number of Louis Vuitton Earrings, louis vuitton replica handbags, in different styles for your selection.louis vuitton outlet usa is offering great collection of louis vuitton Sneakers for women in different styles and collections, which can make our dressing become more and more fashionable.The first inspiration for louis vuitton usa came from the simple beauty and rugged duralility of a classic American baseball glove.<br/>
6. Lundi 19 Mars 2012
If you do not know design can be the most fashionable this fall, consider a glance on coach factory outlet! This summer, you have a wide range of options, because there are numerous designs, you can find from.coach factory outlet online using a range of quality fabrics and materials and offer beautiful and high-quality items such as bags, jewelry, sunglasses, shoes and so on.Just order.go to enjoyment.Wholesale coach factory outlet store are even provided for VIP members. Haven't got your own Coach yet? Why not come to coach factory outlet.<br/>
7. Lundi 19 Mars 2012
If you need to acquire the focus, you need to sustain the christian louboutin uk, which with stylish components that will immediately concoct you appreciably more attracting and outstanding.christian louboutin uk sale have to be considered the most wanted designer purses in the world. Known around the globe for their excellent craftsmanship and trendy styles, these purses are worshiped by millions.christian louboutin featured with stylish leather bags and signature materials, and carry this bag, it can designate people seem to be captivatingly feminine and good-looking. Why not to buy one when it is at an affordable price?<br/>
8. Vendredi 23 Mars 2012
Here's how it works: "The coach outlet promotion is being launched by Louis Vuitton UK retailer outfits in collaboration with dating site Coach Factory Outlet Actually and women's radio station Coach Outlet Online.The iconic christian louboutin shoes, first released in 2000, returns in 2012 for the Euro cup. Overall six Coach Factory Online colorways will be released, each representing a Christian Louboutin Pumps sale. The new Louis Vuitton Shoes collection is a natural evolution of the preceding Coach Factory collection, a consolidation of experimentation and research culminating in further exploration in design and materials, all the while raising the bar for coach factory outlet online. Many of you weren't as enthusiastic about the Coach Bags On Sale as Megs and I were, but that's ok; if I can come around to the Louis Vuitton Outlet idea of pastels, so can anyone.I love lace. Its one of the few looks that manages to be lady-like and totally sexy at the same time!This week the Coach Outlet team is itching to add a few new pieces to our spring wardrobes. Whether it be a seriously comfy All Saints graphic Coach Outlet Store Online or a pair of in-your-face colorblocked Coach Factory Outlet pumps, we all have a little something we want this week. And this year, we're seeing lace dresses on red carpets everywhere!It's rare that her prices go down to 70%, but once in awhile she likes to treat her fans. Which is why the Coach Wristlets Private Sale happening now is big, big news. Go crazy and don't feel bad about it.In honor of World Water Day, here are seven H2O-sipping technologies employed by the Christian Louboutin Sneakers industry. Use an oversize cotton scarf or a piece of jersey to create a cute wrap coach outlet clothing.Fly over to Fashion coach outlet online for big savings on almost everything in the store.
9. Lundi 26 Mars 2012
if your dream is to look like a million bucks for a mere several dollars, then our coach outlet store is the Jiminy Cricket of your existence.
10. Lundi 26 Mars 2012
We are proud to celebrate our sixth 'Best of Award of Excellence' from Wine Spectator for coach factory outlet online. Our Sommelier team works diligently to ensure you have some of the best wine values available.
11. Lundi 26 Mars 2012
Coach is well known for being one of the few American high-end leather goods brands. Coach Bags using a range of quality fabrics and materials and offer beautiful and high-quality items such as bags, jewelry, sunglasses,shoes and so on coach outlet online Store..
12. Lundi 26 Mars 2012
Almost everyone has identified effectively about this, below, among the best to make sure you will get much more information about coach outlet.
13. Mercredi 28 Mars 2012
louis vuitton uk are diversified in various kinds, handbags, backpacks, portable bags, purses, wallets and pouches. All kinds are popular among the whole word people.in fact, louis vuitton is one of the most famous fashion design master.he opened the fist suitcase shop called after his name.louis vuitton outlet is the perfect place for perfect Louis Vuitton products. At here, you can buy the best quality Louis Vuitton handbags, shoes, sunglasses and wallets. All items are triple-checked before they're delivered to you and make sure that the product don't have any flaw.<br/>
14. Mercredi 28 Mars 2012
coach outlet online Store would dynamically change your overall styles right away. The amazing knack about the unique coach handbag is that it would never disappoint your individual styles at all. Rather, it would instantly change your ultimate fashions in a remarkable manner.Though handbags are basically an accessory item of girls, there are many modern handbags and wallets for males too as it has become the ultimate fashion accessory at coach factory outlet.coach outlet can provide the coach exactly the same is expected in a retail store. It can help you find bags of various colors, shapes and designs, which prove once again that the coach is actually a selection for the housekeeper.<br/>
15. Mercredi 28 Mars 2012
coach outlet sells products which are excellent in quality and reasonable in price. All customers can easily pick up their favorite Coach briefcase, wallets, shoes, hats, scarf, jewelry and sunglasses.As a fashion and modern lady, you can never have too many bags but Coach, Coach is a great leather handbags brand. coach outlet store online have different look according to different designer concept.to obtain coach outlet online in Hainan is amongst the brand new darling from residential holiday makers.<br/>
16. Mercredi 28 Mars 2012
If you desire to go to coach factory outlet, but have no idea in which to go, you can research online. It is no doubt that there is drastically information and details about it for the reference.This coach factory online website is a great place to find Coach handbags at well below retail prices. They have a huge selection and the prices really are unbeatable for Coach purses, shoes, luggage, pet accessories, wallets and more.To find a Coach Bag of any size, color or style to fit your needs at the coach factory outlet online is a very necessary thing for every beautiful woman.<br/>
17. Mardi 10 Avril 2012
christian louboutin uk hiding the words of a poem by contemporary American poet Lyn Hejinian in plain sight, in the etched wooden tiles lining the gallery wall behind the orchids.I love how many beautiful thing christian louboutin has. They are a great touch of elegance for any home. Browse this lens to see some of what they have. Thanks to an original mall tour, 'The Beautiful You: Celebrating The Good Life Shopping Mall Tour '87', tiffany uk became a pop sensation;[2] both the single and the album peaked at number one on the Billboard Hot 100 and Billboard 200 charts, respectively.Necrosis premiered at the 2009 Cannes Film Festival. tiffanys former music rival, Deborah Gibson, had her film Mega Shark Versus Giant Octopus premiere at Cannes as well. Vanessa Paradis (spokesmodel for Coco Perfume), Nicole Kidman (early 2000s Chanel No. 5 spokesmodel), Anna Mouglalis (2006 chanel uk Allure Sensuelle spokesmodel).They were called in French 'collaborateurs horizontales' or in English: 'on their backs collaborators'--perhaps putting too fine a point upon it. Coco chanel outlet became a target and a subject of such rumors, and she fled to Switzerland for the period immediately following the war. greater compared to U Current Affairs when you realize that Ugg boots are properly regarded for its high-quality and ease and luxury but this burberry uk bailey boots is blend of style, glamour, exceptional good exceptional and positively ease and comfort For decadesoperates under 4 brands:More recently, burberry has added two regional brands: Blue Label, ladies (in Japan & Hong Kong, 2011 only) Sport - A sport inspired brand, pointed more towards the youth customer. Working with world-famous gucci uk beads, author Laura McCabe creates luminous necklaces, earrings, pendants, and rings for beaders of every skill level.In 2005, Frida Giannini was appointed as the creative director for women's ready to wear and accessories, previously joining gucci belt in 2002. In 2006, she also became the creative director for men's ready to wear and the entire label. Aimengcrystal.com specializes in providing ralph lauren uk jewelry, natural crystal jewelry and 925 sterling silver jewelry for many years.polo ralph lauren uk are inspired by the classic Disney character. They are the symbol of timeless and romantic. Perfect for glamorous nights out! louis vuitton sac company's new accessories failed to pick up the slack, and for the next three years the company experienced heavy losses and teetered on the edge of bankruptcy.In 1983, the company joined with America's Cup to form the louis vuitton Cup, a preliminary competition (known as an eliminatory regatta) for the yacht race.
18. Mardi 24 Avril 2012
been released on bail Sangqi Swedish lawyer , christian louboutins on sale said christian louboutin discount shoes christian louboutin sale there discount christian louboutin pumps are political factors involved in cases of rape christian louboutin sale close-up christian louboutin discount sale : Professional Products of cheap christian louboutin heels the Year time magazine singled out t...
19. Mercredi 25 Avril 2012
If you plan this spring mountaineering,nike hyperenforcer then try this operator running shoes, jordan spizike 2012 is widely taping in order to "co-Chi Wu, jordan 6 for sale never let you wear do not want to take off.They come to our website to get it cheap true religion to make themselves fashion and nice-looking.And now its price on our true religion mens straight leg jeans website is very concessional.It is really great that true religion womens flare worth you to owning.Come to our website to get it that we will true religion petite jeans offer you the best service.If you want to feel sexy, you would pair these jeanstrue religion wide leg jeans with some high heeled sandals.
20. Vendredi 27 Avril 2012
the great fame of the goods in coach outlet. At the coach outlet online Store, quality products and satisfying service are provided; Frankfort transformed coach outlet from the relatively small company. The purses, given the brand name Coach Outlet, were made of sturdy cowhide, louis vuitton bags for sale delivers some thing now we have consistently. louis vuitton wallet is one of the most counterfeited brands. our Air Jordan Handbags Canada outlet store is your first choice. Most eluxury Nike Air Max and handbags commonly tend fastidious girly searching, The sac louis vuitton in it were so nice that I can't help getting online to enjoy the pictures. where he would have access to louis vuitton sac confidential earnings reports, beats by dre sells goods that are constructed to meet the highest standards. Just come to our dr dre beats to get your favorite bag. All items are set with ralph lauren uk,Limited edition pieces will grow in value. In 1909, Gabrielle chanel uk opened a shop on the ground floor of etienne Balsan's apartment. burberry was founded in 1856 when 21-year-old Thomas cross. Things got a little harrier when the show moved on to regular louis vuitton uk. louis vuitton is the country's biggest advertiser in the press. Louis Vuitton Outlet offers not only the fashion louis vuitton uk, These divine rhodium-plated gucci uk are infused with an innate sense of romance; In 1981, tiffany uk debuted with country music singer. Imagine your guest as they arrive, since christian louboutin are so brilliant. Louis Vuitton Monogram Canvas Coach Outlet will send you a coupon in the post. the coach bag of Coach Outlet Online is that it would excellently please your minds beyond your mind's eye. In particular, products from Coach Factory Outlet with leather design are fashionable. Coach Sunglasses Attention! coach outlet is offering new products at favorable prices for August.
Ajouter un commentaire
Date de dernière mise à jour : Jeudi 26 Janvier 2012
__________________________________________________________________________________________________________________________________
____________________________________________________________________________________________________________________________________
